Dans toute démarche participative, il est important de bien identifier le ou les décideurs ainsi que le processus de décision qui a précédé et qui suivra les réunions.
La prise de décision repose sur un processus qui associe des décideurs à des niveaux différents. Pour la clarté des débats, il apparaît souhaitable qu’une information sur le système de décision et ses règles du jeu soit donnée dès le départ.Les points clés sur lesquels il est utile de faire porter l’information :
le rappel des décisions antérieures concernant le projet, s’il y a lieu ;
la présentation des acteurs de la décision ;
la présentation des étapes futures et des délais de la décision ;
l’explicitation des contraintes et des critères de la décision ;
la place et le rôle de la concertation dans le processus de décision.
Concertation/débat public, Quelques leçons de l’expérience, MELTM, CGPC, 2002, 112 p.
« L’un des éléments clefs de la réussite est un pouvoir de décision fort et capable de jouer pleinement son rôle. Sans un leader, convaincu de l’intérêt du projet, porteur du dossier et capable d’entraîner les autres dans l’aventure en prenant les décisions permettant de bâtir peu à peu le projet, l’opération risque de s’enliser. Il doit savoir expliquer et débattre mais aussi trancher pour avancer pas à pas.
Les décisions de base en matière d’aménagement sont de la responsabilité de l’élu chargé du territoire concerné ; cela ne signifie pas que l’élu en question détienne l’ensemble des pouvoirs.
Chaque projet d’aménagement comprend un ensemble de décisions plus ou moins importantes. A chaque niveau, un décideur doit être clairement identifié. Les contentieux, les blocages peuvent provenir d’erreurs de gestion portant sur des aspects considérés comme secondaires par les aménageurs : intérêts des riverains, gestion du chantier, etc. A chaque niveau de décision les problèmes doivent être résolus.
Les délégations de pouvoir se font, bien entendu, dans le cadre des textes législatifs et réglementaires concernés et en fonction des contraintes spécifiques du projet. »
La concertation en aménagement, CERTU, 2000, 168 p.