Les conférences (de consensus ou de citoyens) sont l’une des formes que peuvent prendre les démarches participatives.
« Le terme de "conférences de citoyens" est une version française des conférences de consensus qui tire son origine de procédures en vigueur dans le milieu médical. Ces procédures fonctionnent toujours aux USA et en France : des groupes d’experts médicaux ont pour vocation de faire définir par consensus la bonne utilisation de nouvelles thérapeutiques ou de nouveaux médicaments.Ce groupe d’experts donne des recommandations destinées à être reprises par l’ensemble de la profession pour le bon usage d’une innovation médicale. On retrouve cette idée dans la notion de conférences de consensus telle qu’elle est reprise dans les années 1980 et profondément transformée par des initiatives danoises. A l’initiative d’organismes parlementaires ou d’organismes travaillant auprès du Parlement comme le Board of technology, il est passé commande à des citoyens profanes des recommandations sur un sujet lié à une innovation scientifique ou technique et que la représentation nationale s’engage à prendre en compte. Ce phénomène nouveau implique une procédure extrêmement formalisée, qui se caractérise par :
l’appel à des citoyens profanes
la mise en œuvre de formations lourdes dans un cadre de procédures délibératives complexes.Cette procédure découle d’une commande du politique qui en attend une information sur la manière de légiférer ou de décider. Au terme de ce temps de formation, de délibération, de rencontre avec des experts et d’appropriation de toute une série de données sur les enjeux d’une décision, la procédure doit aboutir à la formulation d’un ensemble de recommandations émises par le panel de citoyens en question. Dans cette expérience danoise, la manière dont les citoyens sont recrutés repose sur l’idée du volontariat et comporte une part d’aléatoire puisque, à la manière d’un jury d’assises, il y a tirage au sort à partir d’un appel au volontariat.En France, à partir de 1998 et après les transpositions médicale et danoise, a lieu une troisième transposition majeure au niveau de l’intitulé puisque pour des raisons de culture politique (sur lesquelles on reviendra sans doute dans la discussion), le terme de conférences de consensus apparaît difficile à reprendre dans la culture politique française et nous parlons donc de conférences de citoyens. »
R. Schaer, Les nouvelles méthodes de consultation. Les conférences de citoyens : l’Agora du 21ème siècle ? - 2002
« Les conférences de consensus sont au centre d’une galaxie de procédures qui partagent avec elles un même air de famille, et qui sont habituellement regroupées sous des vocables comme ceux de panels ou de jurys de citoyens. Dans tous les cas sont constitués des groupes comptant d’une dizaine à une vingtaine de membres choisis de manière à être représentatifs de populations locales. Comme dans le cas des conférences de consensus, les membres sont des profanes ayant des formations et des origines diversifiées. Des experts et des groupes d’intérêts constitués sont consultés. Au terme de discussions dont la durée n’excède jamais quelques jours, des recommandations et des propositions sont présentées par le groupe. La seule véritable différence est que les conférences de consensus traitent de problèmes qui se posent à l’échelle d’une nation, tandis que les panels ou jurys de citoyens sont généralement plus sensibles aux aspects locaux des dossiers. En outre, il leur est fréquemment demandé de se rapprocher le plus possible, dans leurs conclusions, des décisions à prendre ; dans certains cas, le cahier des charges prévoit même qu’un verdict soit rendu, le jury ou le panel devant aboutir à des recommandations très concrètes. Les résultats du travail sont présentés au cours de conférences publiques et donnent lieu à des rapports à large circulation. »
M. Callon, P. Lascoumes, Y. Barthe, Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique, Paris, Seuil, 2001, 358 p.
